Chargement…

Une petite victoire

Emmanuel Servais, Norbert Metz1842

Chambre des Députés, Grand-Duché de Luxembourg

Chambre des Députés, Grand-Duché de Luxembourg
Luxembourg, Luxembourg

Le 25 novembre 1842, la discussion sur les traitements des juges de paix et des greffiers atteint un tournant décisif. Le gouvernement estime que l'augmentation des traitements proposée par la section centrale, allant de 700 à 900 florins, est excessive et recommande des montants plus bas afin de ménager les finances publiques. Jean-Baptiste Gellé, conseiller du gouvernement, soutient que les traitements actuels suffisent pour les exigences des fonctions et qu’aucun ajustement n'est nécessaire.

Cependant, cette position est contredite par plusieurs députés, dont Emmanuel Servais et Norbert Metz, qui soulignent que les traitements doivent être suffisants pour garantir l'indépendance et la dignité des juges de paix. Ces derniers doivent faire face à des responsabilités croissantes nécessitant des compétences techniques élevées, qui engendrent des dépenses considérables pour leur acquisition. De plus, les juges doivent pouvoir exercer leurs fonctions sans subir de pressions économiques.

L'Assemblée des États argumente qu'une rémunération inadéquate risquerait de porter atteinte à la qualité et à l'autorité morale de la justice. Jean-Jacques Willmar propose un compromis : un traitement de 600 florins pour les cantons ruraux, de 700 florins pour Diekirch et de 800 florins pour la ville de Luxembourg, avec une augmentation de 100 florins après dix ans d’exercice. Cette proposition est adoptée, portant le montant total des dépenses à 8 315 florins. Ce succès illustre la capacité de l'Assemblée des États à imposer ses arguments en faveur d'une justice forte et indépendante, malgré l'opposition gouvernementale. ​​​​

Afficher moinsEn savoir plus
  • Titre: Une petite victoire
  • Créateur: Emmanuel Servais, Norbert Metz
  • Date de création: 1842
  • Droits: Chambre des Deputés du Grand-Duché de Luxembourg
Chambre des Députés, Grand-Duché de Luxembourg

Télécharger l'application

Découvrez des musées et amusez-vous avec les fonctionnalités Art Transfer, Pocket Gallery, Art Selfie et bien d'autres encore

Intéressé par "Histoire" ?

Restez informé via votre newsletter personnalisée Culture Weekly

Tout est prêt.

Vous recevrez votre première newsletter Culture Weekly cette semaine.

Accueil
Découvrir
Jouer
À proximité
Favoris